Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais (CCVL)
20 chemin du stade
69670 Vaugneray
Tel 04 78 57 83 80
Fax 04 78 57 83 81
Email : ccvl@cc-vallonsdulyonnais.fr
Site : www.ccvl.fr
Située à l’ouest de l’agglomération Lyonnaise dans un territoire offrant un bon équilibre entre les secteurs résidentiels, les zones d’activités économiques, les terres agricoles et les zones naturellement préservées, la CCVL regroupe 9 communes qui composent l’Etablissement Public de Coopération Intercommunal (E.P.C.I) : Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Pollionnay, Sainte Consorce, Saint-Laurent-de-Vaux, Thurins, Yzeron et Vaugneray.
La population est de 25 843 habitants (recensement INSEE de 2009), sur 106 km2. La CCVL a été créée par arrêté préfectoral le 23 décembre 1996.
La coopération intercommunale offre l’avantage de pouvoir mettre en commun des ressources au service d’objectifs communautaires. Cette solidarité permet à la CCVL de réaliser des équipements et de délivrer des services qui peuvent représenter une charge trop importante pour une commune seule. Parmi les objectifs de la CCVL, la mise en valeur de la diversité du territoire au service de tous et comme ambition la préservation de la qualité de vie qui fait la richesse du territoire.
La CCVL exerce un certain nombre de compétences, définies dans ses statuts :
- A) Compétences obligatoires : Ce sont les compétences exercées de plein droit en lieu et place des communes membres. Ces compétences sont fixées par la loi, sous réserve de la définition de l’intérêt communautaire. La CCVL en compte deux :
- aménagement de l’espace communautaire
- développement économique
- B) Compétences optionnelles : Les communautés de communes doivent choisir au moment de leur création au moins une compétence fixée par la loi, sous réserve de la définition de l’intérêt communautaire. La CCVL a choisi les 5 compétences suivantes :
- protection et mise en valeur de l’environnement
- politique du logement et du cadre de vie
- voirie et réseaux d’intérêt communautaire
- développement culturel de l’espace communautaire
- développement et aménagement sportif de l’espace communautaire
- C) Compétences facultatives : En plus des compétences obligatoires et des compétences optionnelles, toute communauté de commune peut décider d’exercer des compétences dans d’autres domaines, sous réserve de la définition de l’intérêt communautaire ; il s’agit alors de compétences facultatives. Pour la CCVL, il s’agit des compétences suivantes :
- Tourisme
- Loisirs
- Social, Petite Enfance et Jeunesse
- Informatique et systèmes d’information
Fonctionnement de la CCVL
La CCVL est administrée par un conseil communautaire constitué de membres titulaires désignés par les conseils municipaux des communes membres. Ce conseil se réunit toutes les six semaines environ.
Le bureau, qui se réunit tous les quinze jours environ, examine les propositions étudiées par les commissions et le cas échéant par les comités consultatifs. Le bureau communautaire est composé d’un président, Monsieur Daniel MALOSSE et de 7 vice-présidents.
- 1er vice-président : Jean-Marc THIMONIER (Maire de Sainte-Consorce)
- 2e vice-présidente : Bernard SERVANIN (Adjoint au Maire de Messimy)
- 3e vice-président : Sébastien BOUCHARD (Conseiller municipal à Pollionnay)
- 4e vice-président : Frédéric JEAN (Maire de Brindas)
- 5e vice-président : Patrick GINET (Conseiller municipal à Thurins)
- 6e vice-président : Jean-Claude JAUNEAU (Conseiller municipal à Grézieu-La-Varenne)
- 7e vice-président : Olivier AIGLON (Adjoint à Yzeron)
Conseillers Communautaires de Brindas :
Frédéric JEAN, Maire
Danielle GEREZ
Pierre MARTIN
Anne CHANTRAINE
Thierry BAILLY
Patrick BIANCHI
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Pour consulter l'ordre du jour et le procès verbal des derniers conseils communautaires, |
